Qu’est-ce que le certificat de conformité Ford ? Beaucoup de personnes doivent se poser la même question lorsqu’ils veulent immatriculer en France un véhicule étranger : Qu’est-ce que le certificat de conformité Ford ? Le certificat de conformité Ford est un document certifiant que le véhicule importé est conforme en France et peut faire l’objet d’une […]
A quoi sert un certificat de conformité
Qu’est-ce que le certificat de conformité Lancia ?
Le certificat de conformité Lancia est un document certifiant que le véhicule importé est conforme en France et peut faire l’objet d’une demande d’immatriculer en France afin d’obtenir la Carte Grise définitive française. L’Union Européenne a instauré pour les véhicules de 1996, l’obligation de la présentation du Certificat de Conformité Européen pour toute demande d’immatriculation et d’obtention de la carte grise voiture importée
Qu’est-ce que le certificat de conformité Kia ?
Le certificat de conformité Kia est un document certifiant que le véhicule importé est conforme en France et peut faire l’objet d’une demande d’immatriculer en France afin d’obtenir la Carte Grise définitive française. L’Union Européenne a instauré pour les véhicules de 1996, l’obligation de la présentation du Certificat de Conformité Européen pour toute demande d’immatriculation et d’obtention de la carte grise voiture importée.
Qu’est-ce que le certificat de conformité Volvo ?
Le certificat de conformité Automobile du Groupe Volvo est disponible que pour les véhicules immatriculés après 1996. Pour les autres, il ne sera pas possible d’obtenir certificat de conformité Européen COC Volvo mais une attestation d’identification (ou attestation de conformité) qui remplace le certificat conformité Volvo.
Qu’est-ce que le certificat de conformité Suzuki ?
Le certificat de conformité Suzuki est normalisé afin de contenir des informations précises tant que techniques que environnementales du véhicule en fonction de son numéro de châssis ( VIN) à 17 caractères. Ce document atteste donc la conformité du véhicule à l’exigence européenne telle que des moteurs propres ou bien le respect de la norme antipollution Euro 6. Les cartes grises étrangères ne présente pas de la même manière que la carte grise française, aussi le certificat de conformité SUZUKI permet à L’ANTS de saisir la carte grise française, avec le numéro d’immatriculation du véhicule, le numéro de réception communautaire et d’autres caractéristiques techniques du véhicule.
Qu’est-ce que le certificat de conformité Ford ?
Le certificat de conformité Ford est normalisé afin de contenir des informations précises tant que techniques que environnementales du véhicule en fonction de son numéro de châssis ( VIN) à 17 caractères. Ce document atteste donc la conformité du véhicule à l’exigence européenne telle que des moteurs propres ou bien le respect de la norme antipollution Euro 6. Les cartes grises étrangères ne présente pas de la même manière que la carte grise française, aussi le certificat de conformité FORD permet à L’ANTS de saisir la carte grise française, avec le numéro d’immatriculation du véhicule, le numéro de réception communautaire et d’autres caractéristiques techniques du véhicule.
Qu’est-ce que le certificat de conformité Opel ?
Le certificat de conformité Automobile du Groupe Opel est disponible que pour les véhicules immatriculés après 1996. Pour les autres, il ne sera pas possible d’obtenir certificat de conformité Européen COC Opel mais une attestation d’identification (ou attestation de conformité) qui remplace le certificat conformité Opel.
Qu’est-ce que le certificat de conformité Mini ?
Le certificat de conformité Mini est un document certifiant que le véhicule importé est conforme en France et peut faire l’objet d’une demande d’immatriculer en France afin d’obtenir la Carte Grise définitive française. L’Union Européenne a instauré pour les véhicules de 1996, l’obligation de la présentation du Certificat de Conformité Européen pour toute demande d’immatriculation et d’obtention de la carte grise voiture importée.
Qu’est-ce que le certificat de conformité Land Rover ?
Le certificat de conformité Land Rover est normalisé afin de contenir des informations précises tant que techniques que environnementales du véhicule en fonction de son numéro de châssis ( VIN) à 17 caractères. Ce document atteste donc la conformité du véhicule à l’exigence européenne telle que des moteurs propres ou bien le respect de la norme antipollution Euro 6. Les cartes grises étrangères ne présente pas de la même manière que la carte grise française, aussi le certificat de conformité LAND ROVER permet à L’ANTS de saisir la carte grise française, avec le numéro d’immatriculation du véhicule, le numéro de réception communautaire et d’autres caractéristiques techniques du véhicule.
Qu’est-ce que le certificat de conformité Porsche ?
Le certificat de conformité Porsche est normalisé afin de contenir des informations précises tant que techniques que environnementales du véhicule en fonction de son numéro de châssis ( VIN) à 17 caractères. Ce document atteste donc la conformité du véhicule à l’exigence européenne telle que des moteurs propres ou bien le respect de la norme antipollution Euro 6. Les cartes grises étrangères ne présente pas de la même manière que la carte grise française, aussi le certificat de conformité PORSCHE permet à L’ANTS de saisir la carte grise française, avec le numéro d’immatriculation du véhicule, le numéro de réception communautaire et d’autres caractéristiques techniques du véhicule.